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Carte POS-PLU 2002

POS-PLU 2002. Règlement

OAP PADD

  • 1-3-OAP1-2-PADD
  • OAP tampon Pref
  • PADD tampon Pref
  • PADD – Février 2014
  • PADD – Juillet 2014

Plans de zonage

  • DREAL Plan Zonage EP
  • DREAL Plan Zonage assainissement
  • 2-2-Zonage-2000e
  • 2-1-Zonage-5000e
  • Plan de zonage tampon Pref

Documents

  • 2-4-Inventaire Patrimoine
  • Délibération du 150101 arrêt plu
  • 2-3-Emplacements reserves
  • Emplacements reserves Tampon Pref
  • liste elements du patrimoine Tampon Pref
  • PLU Réponse Préfecture à cm 2016 01 22
  • PLU Réponse Préfecture à ADP 2016 01 22
  • 2018-02-27 TA Annulation ArtNn1 PLU2015 Dost
  • 2018-02-27 TA Rejet Requête Annulation PLU 2015 Denis et autres
  • 2018-02-27 TA Rejet Requête Annulation PLU 2015 Ray et autres
  • 2018-02-27 TA Rejet requête Annulation PLU 2015 Viénot
  • 2018-02-27 TA Annulation ArtNh1 PLU2015 Cts Pommaz

Commissaire Enquêteur

  • 1- RAPPORT – THIL – VD
  • 0- PAGE DE GARDE – THIL
  • 2- AVIS & CONCLUSIONS – THIL – VD
  • 1-PV – OBSERVATIONS + Récépissé VD
  • Rapport et Avis Annexes (2)
  • Rapports et Avis CE Annexes
  • rapport commissaire enqueteur

Règlement

  • 1-4-2-Reglement-Annexe
  • 1-4-1-Reglement
  • Reglement Tampon Pref
  • Annexe du reglement Tampon Pref

PLU Approbation révision 2016 01 18
Délib. 16.03.03
Arrêté Révision PLU15-11-2016
Revision allégée novembre 2016 – Notice de Presentation
Revision allégée novembre 2016 – Règlement

Réunion publique 16042025 Thil PLU

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Mairie de Thil

340 rue de la Mairie, 01120 THIL

Tél : 04 78 06 19 90
mairie.thil@thil.fr

 

Horaires d’ouverture

Lundi,  Mercredi :
de 8h30 à 12h00
Jeudi : de 13h30 à 17 h 30
Vendredi : de 13h30 – 17h30
Samedi : sur rendez-vous.

Informations

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Dernièers nouveautés

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